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Troyes Champagne Métropole
1, place Robert Galley
BP 9
10001 TROYES Cedex
Tél : 03.25.45.27.27
Fax: 03.25.45.27.44
webmestre@troyes-cm.fr

 

Directeur de publication : François BAROIN, Président

Co-directeur de la Publication : Virginie HOPFNER, Directrice de Cabinet

Conception, charte graphique, réalisation technique et hébergement : Troyes Champagne Métropole

Système de Gestion de Contenu : Modx

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

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Accessibilité

L’accessibilité à la communication publique en ligne pour les personnes en situation de handicap est une mission de service public qui garantit l'égalité de tous les citoyens, notamment pour l'accès aux services et aux informations, en vertu de la loi du 11 février 2005 “pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”, laquelle prévoit que “les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées”. Le site internet de Troyes Champagne Métropole présente une logique simple et accessible à tous, autant dans son architecture et son arborescence, que dans la pertinence et le style rédactionnel des informations présentées. Elle propose également un accès direct via une icône spécifique dès la page d’accueil.

 

Logo du site Sorties

Le logo de Troyes Champagne Métropole ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo de Troyes Champagne Métropole ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le Grand Troyes ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, Troyes Champagne Métropole se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo ou de son identité visuelle, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du Grand Troyes.

Le Troyes Champagne Métropole se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo et de son identité visuelle à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

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