Mentions légales du site du Sorties

Troyes Champagne Métropole
1, place Robert Galley
BP 9
10001 TROYES Cedex
Tél : 03.25.45.27.27
Fax: 03.25.45.27.44
webmestre@troyes-cm.fr

Directeur de publication : François BAROIN, Président

Co-directeur de la Publication : Virginie HOPFNER, Directrice de Cabinet

Conception, charte graphique, réalisation technique et hébergement : Troyes Champagne Métropole

Système de Gestion de Contenu : Modx

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1328913. 
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique, des noms, prénoms et code postal du demandeur, lors du dépôt d’un message électronique ou d’une demande d’inscription à une lettre d’information régulière. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Troyes Champagne Métropole conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de Troyes Champagne Métropole.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, et de suivre l’évolution de la fréquentation du site.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal  au Troyes Champagne Métropole, Direction de la Communication – 1, place Robert Galley, BP 9 10001 TROYES Cedex.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Troyes Champagne Métropole.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont le Troyes Champagne Métropole est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété duTroyes Champagne Métropole ou de tiers ayant autorisé le Grand Troyes à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Accessibilité

L’accessibilité à la communication publique en ligne pour les personnes en situation de handicap est une mission de service public qui garantit l’égalité de tous les citoyens, notamment pour l’accès aux services et aux informations, en vertu de la loi du 11 février 2005 “pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”, laquelle prévoit que “les services de communication publique en ligne des services de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées”. Le site internet de Troyes Champagne Métropole présente une logique simple et accessible à tous, autant dans son architecture et son arborescence, que dans la pertinence et le style rédactionnel des informations présentées. Elle propose également un accès direct via une icône spécifique dès la page d’accueil.

Logo du site Sorties

Le logo de Troyes Champagne Métropole ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo de Troyes Champagne Métropole ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le Grand Troyes ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, Troyes Champagne Métropole se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo ou de son identité visuelle, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du Grand Troyes.

Le Troyes Champagne Métropole se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo et de son identité visuelle à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site troyes-champagne-metropole.fr

Troyes Champagne Métropole autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site troyes-champagne-metropole.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site troyes-champagne-metropole.fr  doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site troyes-champagne-metropole.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de Troyes Champagne Métropole doit être faite par courrier électronique sur la boite aux lettres du webmestre,webmestre@troyes-cm.fr

Dans tous les cas d’espèce, le Troyes Champagne Métropole se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site troyes-champagne-metropole.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet, ainsi que leurs contenus, ne sauraient engager la responsabilité de Troyes Champagne Métropole quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables, exactes et actualisées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre, webmestre@troyes-cm.fr